Master 1 droit fiscal
Semestre 1
Enseignements obligatoires avec TD
Droit fiscal général
Principes de la fiscalité des entreprises
Enseignements obligatoires sans TD
Finances publiques approfondies
Méthodologie de la recherche
Contentieux et fiscalité de l’environnement
Enseignements optionnels (à choisir)
Comparative law
Droit bancaire
Régimes matrimoniaux
Droit de la concurrence de l’UE
EU Substantive law
Procédures budgétaires approfondies
Fiscalité indirecte
Semestre 2
Enseignements obligatoires avec TD
Procédures fiscales
Fiscalité des groupes de sociétés
Enseignements obligatoires sans TD
Droit fiscal international
Fiscalité personnelle
Langues
Enseignements optionnels (à choisir)
Successions
Ressources et gestion des propriétés publiques
Comptabilité et gestion financière publique
Droit des contrats et marchés publics
Droit des marchés financiers
Droit des sûretés
Droit du secteur public concurrentiel
Droit économique de l’UE
Droit pénal des affaires
Entreprises en difficulté
International Contracts
International Law
Interventions économiques des collectivités territoriales
Legal Theory
Préparation aux concours type ENA
Projet personnel
Master 2 droit fiscal
Il est demandé, en master 2, d’effectuer un choix entre deux parcours :
- Parcours « professionnel » : stage à réaliser d’une durée de 4 à 6 mois entre janvier et juin
- Parcours « recherche » : sans stage mais avec des cours supplémentaires.
Enseignements communs (parcours « professionnel » et parcours « recherche »)
Contrôle fiscal et contentieux fiscal
Droit fiscal approfondi
Droit fiscal comparé
Droit fiscal européen
Droit fiscal répressif
Fiscalité de l’entreprise: groupes et restructurations
Fiscalité de l’entreprise: principes communs
Fiscalité douanière
Fiscalité locale
International taxation1
Méthodologie de la recherche
Théorie de l’impôt
Taxe sur la valeur ajoutée
Enseignements additionnels (parcours « recherche »)
Histoire des finances publiques
Sociologie des finances publiques
- Cours dispensé en anglais ↩︎